OENOSPA
Présentation de la marque OENOSPA
Déposée le 4 mai 2007 par ROUSSELLE Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « OENOSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OENOSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOSPA arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.
ROUSSELLE Valérie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553852 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693468 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649609 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-05-22